Denise Nerondat
Autre nom possible de la personne recherchée:
Denise Dessoly
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Denise Nerondat
présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre du jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
JORFTEXT000000242720
(source JORF)
nomination
19 Août 2006
19/08/2006
De:
Nerondat (Denise)
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre du jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000612186
(source JORF)
nomination
14 Octobre 2003
14/10/2003
De:
Nerondat (Denise)
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000217220
(source JORF)
composition
27 Mai 2000
27/05/2000
De:
Nerondat, née Dessoly (Denise)
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris ; 39 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
39
"
annees_activite_professionelle
=
"
39
"
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000389778
(source JORF)
nomination
14 Juillet 1998
14/07/1998
De:
Nerondat (Denise)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
La commission
prévue à l'article 1er du décret no 77-828 du
20 juillet 1977
relatif aux greffiers des tribunaux de commerce
I. - Titulaires
a) Président
Groupe:
Commission instituée par l'article 1er du décret no 77-828 relatif aux greffiers des tribunaux de commerce (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000552828
(source JORF)
composition
12 Avril 1995
12/04/1995